Mentions légales
Dernière mise à jour : mai 2025
1. Éditeur du site
Le site cluboffmarket.com est édité par :
Dénomination sociale : SAS CLUB OFF-MARKET
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000 € (fixe)
SIREN : 930 808 944
SIRET (siège) : 930 808 944 00019
N° TVA intracommunautaire : FR59 930 808 944
Code APE : 63.12Z — Portails Internet
Siège social : 59 rue Saint-Sébastien, 13006 Marseille
Email : contact@cluboffmarket.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Alexandre Matheron, en sa qualité de Président de la SAS CLUB OFF-MARKET, joignable à contact@cluboffmarket.com.
3. Hébergement
Hébergeur frontend : Google Cloud — Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
Hébergeur données : Google Cloud — infrastructure Google Cloud
Paiements : Stripe Inc. — sous-processeur de paiement agréé
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses) sont la propriété exclusive de Club Off Market ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Club Off Market. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Club Off Market s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Club Off Market décline toute responsabilité concernant les informations publiées, données à titre indicatif et pouvant évoluer à tout moment. Les informations présentes ne constituent pas des conseils en investissement.
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6. Cookies
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du Tribunal de commerce de Marseille.